Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site elmabiodistribution.fr est édité par :

• Elma Bio Distribution
• Forme juridique : SAS (Société par actions simplifiée)
• Capital social : 100 000 €
• Siège social : 25 rue des Fourmis Manioc, 97300 Cayenne, Guyane française
• SIREN : 898 275 821
• SIRET : 898 275 821 00012
• RCS : RCS Cayenne
• N° TVA intracommunautaire : FR53 898 275 821
• Téléphone : +594 694 358 569
• Email : contact@elmagroupebio.com
• Directeur de la publication : Jean-Marc Lette, président

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

• LWS — Ligne Web Services
• SARL au capital de 141 600 €
• 2, rue Jules Ferry, 88190 Golbey, France
• RCS Épinal : 851 993 683
• Téléphone : +33 1 77 62 30 03
• Site : www.lws.fr

3. Réalisation du site

Le site a été conçu et développé par :

• APPZNET — Solutions web et mobiles
• Site : appznet.net

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site elmabiodistribution.fr (textes, images, logos, vidéos, photographies, infographies, etc.) est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Elma Bio Distribution.

Les marques citées sur le site sont des marques déposées par leurs propriétaires respectifs.

5. Limitation de responsabilité

Elma Bio Distribution s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur son site. Toutefois, Elma Bio Distribution ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.

Par conséquent, Elma Bio Distribution décline toute responsabilité :

• pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;
• pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site ;
• de manière plus générale, pour tous dommages, directs ou indirects, qu'elle qu'en soit la cause, origine, nature ou conséquence, provoqués à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder.

6. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. Elma Bio Distribution n'a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et n'assume aucune responsabilité de ce fait.

7. Données personnelles

Pour toute information relative à la collecte et au traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

---

Mentions légales mises à jour le 28 avril 2026.